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INFORMATIONS GÉNÉRALES 

DIRECTEUR DE PUBLICATION
Monsieur Sechaud Daniel dirigeant.

HÉBERGEUR DU SITE INTERNET
Le site est hébergée par OVH (2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France).

CONCEPTION ET DÉVELOPPEMENT DU SITE INTERNET
AF-WEB / E-mail : contact@af-webfr | Site internet : www.af-web.fr

CRÉDITS PHOTOGRAPHIES ET CONTENUS
Indiqués sur les images le cas échéant.


CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE INTERNET 

1. DÉFINITIONS

  • Auteur : désigne toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site internet, notamment l’arborescence, les textes, les photos et vidéos.
  • Navigateur : désigne le logiciel client permettant de se connecter au site internet.
  • Site internet : désigne l’ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine www.reseau-morgane.com
  • Utilisateur : désigne le visiteur du site internet.

2. DROITS D’AUTEUR
Le site internet et les éléments le composant relèvent de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des plans, des vidéos, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site internet sont interdites sans accord préalable écrit de leur(s) auteur(s). Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. DROIT SUR LES SIGNES DISTINCTIFS (marques, logos, …)
Les signes distinctifs de l’éditeur figurant sur le site internet sont des signes distinctifs protégés. Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse et écrite de leurs titulaires respectifs est prohibée au sens de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

4. PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Les informations que les utilisateurs communiquent sur le site internet permettent à l’éditeur du site internet de traiter et d’exécuter leurs demandes. Conformément à l’article 32 de la loi Informatique et Libertés, l’éditeur du site internet informe l’utilisateur sur l’emploi qui est fait de ces données, notamment sur la possibilité de lui envoyer des offres commerciales. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition pour motifs légitimes sur les données le concernant, en adressant sa demande à : Morgane Patrimoine – contact@reseau-morgane.com

5. RESPONSABILITÉ
L’éditeur du site internet met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable d’une absence de disponibilité des informations et /ou de la présence d’un virus sur le site internet. En outre, l’éditeur du site internet ne peut pas être tenu pour responsable des informations émises sur des sites internet vers lesquels il pointe par des liens hypertextes et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale. Pour des raisons de maintenance, l’éditeur du site internet pourra interrompre le site internet et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s’engage à les respecter. L’utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Enfin, l’utilisateur du site internet ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site internet sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur du site internet.


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